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OZIE VÖR

Audit de conformité documentaire

Vérifiez la conformité de votre gestion documentaire face aux réglementations (RGPD, ISO, normes sectorielles) et sécurisez votre organisation.

Qu'est-ce qu'un audit de conformité documentaire ?

L'audit de conformité documentaire évalue l'alignement de votre système de gestion des documents avec les exigences légales, réglementaires et normatives applicables à votre secteur.

Vérification du respect du RGPD et de la loi Informatique et Libertés
Conformité aux normes ISO (9001, 27001, 30300...)
Respect des durées légales de conservation
Traçabilité et intégrité des documents
Gestion des accès et confidentialité
Preuves de conformité et auditabilité
Audit de conformité documentaire - Vérification réglementaire

Cadre réglementaire couvert

Nous analysons votre conformité face aux principales réglementations

RGPD

Règlement Général sur la Protection des Données

  • Consentement
  • Droit à l'oubli
  • Sécurité des données

ISO 9001

Systèmes de management de la qualité

  • Maîtrise des documents
  • Enregistrements
  • Audit interne

ISO 27001

Sécurité de l'information

  • Politique de sécurité
  • Contrôle d'accès
  • Traçabilité

ISO 30300

Systèmes de gestion des documents

  • Politique documentaire
  • Processus
  • Évaluation

Code du patrimoine

Archives publiques et privées

  • Durées légales
  • Sort final
  • Archivage

Secteurs spécifiques

Santé, banque, assurance...

  • Secret professionnel
  • Conservation renforcée
  • Traçabilité

Notre approche d'audit de conformité

Une méthodologie rigoureuse en 4 phases

1

Cadrage réglementaire

Identification des textes applicables à votre activité

2

Audit documentaire

Analyse des écarts entre pratique et exigences

3

Évaluation des risques

Identification des non-conformités et leur criticité

4

Plan de mise en conformité

Recommandations priorisées et chiffrées

Livrables de l'audit de conformité

Des documents opérationnels pour justifier et piloter votre conformité.

Rapport d'audit de conformité détaillé
Cartographie des textes applicables
Matrice de conformité (gap analysis)
Plan d'actions correctives priorisé
Modèles de documents conformes
Registre des traitements (RGPD) mis à jour
Support pour certification ISO
Livrables audit de conformité

Les bénéfices d'un audit de conformité

-100%

Risques juridiques

Identification et correction des non-conformités

+50%

Efficacité

Processus documentaires optimisés

Certification

Prêt pour l'audit

Préparation aux certifications ISO

Services complémentaires

Pour aller plus loin dans votre démarche de conformité

Audit de Sécurité

Analyse des vulnérabilités et des risques documentaires

Découvrir

Pré-audit GED

Préparation à la mise en place d'une GED conforme

Découvrir

Audit d'Archivage

Optimisation de la conservation conforme

Découvrir

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